Déclaration préalable de travaux n° DP 09003218A0017 à Danjoutin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09003218A0017

Ville de Danjoutin · 90400

Bénéficiaire

VALNAT

Adresse du terrain

44 RUE DU GENERAL LECLERC DANJOUTIN 90400

Date d'autorisation

31/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 256

Superficie du terrain

279 m²

Logements créés

Surface habitable créée

24 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation31/08/2018

👤Demandeur

DénominationVALNAT

SIRET79869306500012

SIREN798693065

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDanjoutin (90032)

Code postal90400

Adresse44 RUE DU GENERAL LECLERC DANJOUTIN 90400

ParcellesBE 256

Superficie terrain279 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant110 m²

Surface habitable créée24 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.