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Permis de construire
N° PC 09003218A0008
Ville de Danjoutin · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
53 RUE DU BOSMONT SUR LA CHAPELLE DANJOUTIN 90400
Date d'autorisation
15/11/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 191 · AH 88 · AH 86
Superficie du terrain
2828 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
49 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation15/11/2018

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDORANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDanjoutin (90032)
Code postal90400
Adresse53 RUE DU BOSMONT SUR LA CHAPELLE DANJOUTIN 90400
ParcellesAH 191 · AH 88 · AH 86
Superficie terrain2828 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant137 m²
Surface habitable créée49 m²
Surface habitable issue de transfo75 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.