Permis de construire
N° PC 09003216A0001
Ville de Danjoutin · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
29 RUE DU DOCTEUR JACQUOT DANJOUTIN 90400
Date d'autorisation
01/06/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 392
Superficie du terrain
1447 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation01/06/2016
Ouverture du chantier01/03/2017
Achèvement des travaux01/09/2018

👤Demandeur

Code postal90300
LocalitéOFFEMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneDanjoutin (90032)
Code postal90400
Adresse29 RUE DU DOCTEUR JACQUOT DANJOUTIN 90400
ParcellesAE 392
Superficie terrain1447 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant370 m²
Surface habitable issue de transfo178 m²
Surface habitable transformée178 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.