Permis de construire n° PC 09003214A0006 à Danjoutin

Permis de construire

N° PC 09003214A0006

Ville de Danjoutin · 90400

Bénéficiaire

SCI VALTRAVAGLIA

Adresse du terrain

RUE DU GAL DE GAULLE DANJOUTIN 90400

Date d'autorisation

16/05/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 73

Superficie du terrain

1885 m²

Logements créés

Surface habitable créée

233 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation16/05/2014

Ouverture du chantier23/02/2015

👤Demandeur

DénominationSCI VALTRAVAGLIA

SIRET53996884200010

SIREN539968842

Code postal25700

LocalitéVALENTIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneDanjoutin (90032)

Code postal90400

AdresseRUE DU GAL DE GAULLE DANJOUTIN 90400

ParcellesBI 73

Superficie terrain1885 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée233 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.