Permis de construire n° PC 02519323R0012 à Damprichard

Permis de construire

N° PC 02519323R0012

Ville de Damprichard · 25450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES SEIGNES DU HAUT DAMPRICHARD 25450

Date d'autorisation

16/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 398 · E 493

Superficie du terrain

2311 m²

Logements créés

Surface habitable créée

19 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/02/2024

Ouverture du chantier01/02/2026

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéLA CHENALOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDamprichard (25193)

Code postal25450

AdresseLES SEIGNES DU HAUT DAMPRICHARD 25450

ParcellesE 398 · E 493

Superficie terrain2311 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant633 m²

Surface habitable créée19 m²

Surface habitable issue de transfo111 m²

Surface habitable transformée111 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.