Permis de construire n° PC 02519314R0008 à Damprichard

Permis de construire

N° PC 02519314R0008

Ville de Damprichard · 25450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE DU STADE DAMPRICHARD 25450

Date d'autorisation

05/11/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 21 · AB 201

Superficie du terrain

5089 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation05/11/2014

Ouverture du chantier23/11/2014

👤Demandeur

Code postal25110

LocalitéBAUME-LES-DAMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDamprichard (25193)

Code postal25450

Adresse15 RUE DU STADE DAMPRICHARD 25450

ParcellesAB 21 · AB 201

Superficie terrain5089 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant332 m²

Surface habitable issue de transfo332 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.