1. Accueil
  2. Cadastre Damprichard
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02519315R0013
Permis de construire
N° PC 02519315R0013
Ville de Damprichard · 25450
Bénéficiaire
DE LA PLAINE-MONNET
Adresse du terrain
A CHABOUDOT DAMPRICHARD 25450
Date d'autorisation
03/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 230 · B 547
Superficie du terrain
55271 m²
Surface locaux créée
981 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Damprichard Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation03/03/2016
Ouverture du chantier31/08/2016

👤Demandeur

DénominationDE LA PLAINE-MONNET
SIRET50741798800015
SIREN507417988
Code postal25450
LocalitéDAMPRICHARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDamprichard (25193)
Code postal25450
AdresseA CHABOUDOT DAMPRICHARD 25450
ParcellesB 230 · B 547
Superficie terrain55271 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant408 m²
Surface locaux créée981 m²
Surface agricole avant408 m²
Surface agricole créée981 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.