Permis de construire n° PC 02519315R0006 à Damprichard

Permis de construire

N° PC 02519315R0006

Ville de Damprichard · 25450

Bénéficiaire

ELEVAGE FEUVRIER

Adresse du terrain

LA CHARBONNIERE DAMPRICHARD 25450

Date d'autorisation

14/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 376 · E 377 · E 378

Superficie du terrain

42017 m²

Surface locaux créée

270 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation14/09/2015

Ouverture du chantier25/05/2016

👤Demandeur

DénominationELEVAGE FEUVRIER

SIRET32522155400018

SIREN325221554

Code postal25450

LocalitéDAMPRICHARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDamprichard (25193)

Code postal25450

AdresseLA CHARBONNIERE DAMPRICHARD 25450

ParcellesE 376 · E 377 · E 378

Superficie terrain42017 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1800 m²

Surface locaux créée270 m²

Surface agricole avant1800 m²

Surface agricole créée270 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.