Permis de construire
N° PC 02519021M0010
Ville de Dampierre-les-Bois · 25490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DE L'ECOLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490
Date d'autorisation
01/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 452 · AD 458
Superficie du terrain
358 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation01/02/2022
Ouverture du chantier10/09/2022
Achèvement des travaux14/03/2024

👤Demandeur

Code postal25490
LocalitéDAMPIERRE-LES-BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDampierre-les-Bois (25190)
Code postal25490
Adresse3 RUE DE L'ECOLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490
ParcellesAD 452 · AD 458
Superficie terrain358 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.