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Permis de construire
N° PC 02519015M0006
Ville de Dampierre-les-Bois · 25490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU GROS PRE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490
Date d'autorisation
16/12/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 134
Superficie du terrain
2542 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
478 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/12/2015

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDampierre-les-Bois (25190)
Code postal25490
AdresseRUE DU GROS PRE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490
ParcellesAC 134
Superficie terrain2542 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 3 pièces5
Surface habitable créée478 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.