Déclaration préalable de travaux n° DP 02519016M0025 à Dampierre-les-Bois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02519016M0025

Ville de Dampierre-les-Bois · 25490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU TEMPLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

Date d'autorisation

02/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 63

Superficie du terrain

438 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/09/2016

Ouverture du chantier10/10/2016

Achèvement des travaux16/02/2017

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéDAMPIERRE-LES-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDampierre-les-Bois (25190)

Code postal25490

Adresse6 RUE DU TEMPLE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

ParcellesAD 63

Superficie terrain438 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant156 m²

Surface locaux créée9 m²

Surface locaux démolie10 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.