Permis de construire n° PC 02518815M0011 à Dambenois

Permis de construire

N° PC 02518815M0011

Ville de Dambenois · 25600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 IMPASSE DES CHENEVIERES DAMBENOIS 25600

Date d'autorisation

05/08/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 49 · AC 50 · AC 51

Superficie du terrain

1060 m²

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

← Toutes les autorisations à Dambenois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation05/08/2015

Ouverture du chantier07/10/2015

Achèvement des travaux25/06/2016

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDambenois (25188)

Code postal25600

Adresse14 IMPASSE DES CHENEVIERES DAMBENOIS 25600

ParcellesAC 49 · AC 50 · AC 51

Superficie terrain1060 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée139 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.