Permis de construire n° PC 08812225M0002 à Damas-et-Bettegney

Permis de construire

N° PC 08812225M0002

Ville de Damas-et-Bettegney · 88270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA DIVISION LECLERC JARDIN DES OLIVES DAMAS-ET-BETTEGNEY 88270

Date d'autorisation

22/05/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 90 · ZC 90 · ZC 91

Superficie du terrain

12108 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt05/01/2026

Date d'autorisation22/05/2025

Ouverture du chantier05/01/2026

👤Demandeur

Code postal88390

LocalitéDOMMARTIN-AUX-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneDamas-et-Bettegney (88122)

Code postal88270

AdresseRUE DE LA DIVISION LECLERC JARDIN DES OLIVES DAMAS-ET-BETTEGNEY 88270

ParcellesZC 90 · ZC 90 · ZC 91

Superficie terrain12108 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée148 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.