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Permis de construire
N° PC 0460862500003
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VIORS BAS CUZANCE 46600
Date d'autorisation
10/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0F 487
Superficie du terrain
935 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/06/2025

👤Demandeur

Code postal46600
LocalitéCUZANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseVIORS BAS CUZANCE 46600
Parcelles0F 487
Superficie terrain935 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.