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Permis de construire
N° PC 04608621S0014
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CHAVES CUZANCE 46600
Date d'autorisation
09/12/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1457
Superficie du terrain
2500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt06/03/2022
Date d'autorisation09/12/2021
Ouverture du chantier06/03/2022

👤Demandeur

Code postal46600
LocalitéMARTEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseLES CHAVES CUZANCE 46600
ParcellesB 1457
Superficie terrain2500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.