Permis de construire n° PC 04608618S0008 à Cuzance

Permis de construire

N° PC 04608618S0008

Ville de Cuzance · 46600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PECH DE LA FOSSE CUZANCE 46600

Date d'autorisation

19/01/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1186

Superficie du terrain

3390 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation19/01/2019

👤Demandeur

Code postal46600

LocalitéCUZANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCuzance (46086)

Code postal46600

AdressePECH DE LA FOSSE CUZANCE 46600

ParcellesB 1186

Superficie terrain3390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.