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Permis de construire
N° PC 04608617S0004
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLACES CUZANCE 46600
Date d'autorisation
20/04/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 23
Superficie du terrain
1518 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
62 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation20/04/2017
Ouverture du chantier15/05/2017

👤Demandeur

Code postal46600
LocalitéCUZANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseLES PLACES CUZANCE 46600
ParcellesZE 23
Superficie terrain1518 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant45 m²
Surface habitable créée62 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.