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Permis de construire
N° PC 04608615S0010
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
SCI LE CLAUSEL
Adresse du terrain
LE CLAUSEL CUZANCE 46600
Date d'autorisation
07/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 363
Superficie du terrain
3250 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation07/09/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LE CLAUSEL
SIREN792487589
Code postal46600
LocalitéCUZANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseLE CLAUSEL CUZANCE 46600
ParcellesC 363
Superficie terrain3250 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.