Permis de construire n° PC 04608615S0007 à Cuzance

Permis de construire

N° PC 04608615S0007

Ville de Cuzance · 46600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AL POUX CUZANCE 46600

Date d'autorisation

02/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1156

Superficie du terrain

1608 m²

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt28/07/2015

Date d'autorisation02/06/2015

Ouverture du chantier28/07/2015

👤Demandeur

Code postal46600

LocalitéCUZANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCuzance (46086)

Code postal46600

AdresseAL POUX CUZANCE 46600

ParcellesB 1156

Superficie terrain1608 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée85 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.