Permis de construire n° PC 04608622S0006 à Cuzance

Permis de construire

N° PC 04608622S0006

Ville de Cuzance · 46600

Bénéficiaire

L'ETOILE AVICOLE DU QUERCY

Adresse du terrain

CARAN CUZANCE 46600

Date d'autorisation

23/06/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0D 468 · 0D 766 · 0D 780

Superficie du terrain

71727 m²

Surface locaux créée

572 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation23/06/2022

👤Demandeur

DénominationL'ETOILE AVICOLE DU QUERCY

SIRET41224980700014

SIREN412249807

Code postal46600

LocalitéCUZANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCuzance (46086)

Code postal46600

AdresseCARAN CUZANCE 46600

Parcelles0D 468 · 0D 766 · 0D 780

Superficie terrain71727 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant420 m²

Surface locaux créée572 m²

Surface locaux démolie420 m²

Surface agricole avant420 m²

Surface agricole créée572 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.