1. Accueil
  2. Cadastre Cuzance
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04608618S0004
Permis de construire
N° PC 04608618S0004
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES TEYSSIERES CUZANCE 46600
Date d'autorisation
02/06/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 452 · C 453 · C 454
Superficie du terrain
29991 m²
Surface locaux créée
1043 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Cuzance Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation02/06/2018

👤Demandeur

Code postal46600
LocalitéCUZANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseLES TEYSSIERES CUZANCE 46600
ParcellesC 452 · C 453 · C 454
Superficie terrain29991 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1043 m²
Surface agricole créée1043 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.