Permis de construire
N° PC 04608616S0003
Ville de Cuzance · 46600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE LAC CLAR CUZANCE 46600
Date d'autorisation
09/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 61 · D 68 · D 778
Superficie du terrain
25596 m²
Surface locaux créée
1144 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation09/07/2016

👤Demandeur

Code postal46600
LocalitéCUZANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCuzance (46086)
Code postal46600
AdresseLE LAC CLAR CUZANCE 46600
ParcellesD 61 · D 68 · D 778
Superficie terrain25596 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1144 m²
Surface agricole créée1144 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.