Permis de construire n° PC 04608517F0003 à Cuzac

Permis de construire

N° PC 04608517F0003

Ville de Cuzac · 46270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE REY CUZAC 46270

Date d'autorisation

03/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 994 · B 1473 · B 1469

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

16 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation03/08/2017

Ouverture du chantier27/11/2017

Achèvement des travaux25/06/2023

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéLABASTIDE-MARNHAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneCuzac (46085)

Code postal46270

AdresseLE REY CUZAC 46270

ParcellesB 994 · B 1473 · B 1469

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant39 m²

Surface habitable créée16 m²

Surface habitable issue de transfo72 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.