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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01111513D0009
Ville de Cuxac-Cabardès · 11390
Bénéficiaire
ADOMA
Adresse du terrain
ALL DES MARRONNIERS CUXAC-CABARDES 11390
Date d'autorisation
07/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 385 · C 382
Superficie du terrain
4480 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation07/11/2013
Ouverture du chantier07/06/2014
Achèvement des travaux17/09/2015

👤Demandeur

DénominationADOMA
SIRET78805803000016
SIREN788058030
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneCuxac-Cabardès (11115)
Code postal11390
AdresseALL DES MARRONNIERS CUXAC-CABARDES 11390
ParcellesC 385 · C 382
Superficie terrain4480 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant322 m²
Surface locaux créée19 m²
Surface locaux démolie10 m²
Surface publique avant322 m²
Surface publique créée19 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.