Permis de construire n° PC 01111516D0003 à Cuxac-Cabardès

Permis de construire

N° PC 01111516D0003

Ville de Cuxac-Cabardès · 11390

Bénéficiaire

CC DE LA MONTAGNE NOIRE

Adresse du terrain

RPT DE CAUDEBRONDE CUXAC-CABARDES 11390

Date d'autorisation

25/08/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 878

Superficie du terrain

1394 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation25/08/2016

Ouverture du chantier28/10/2016

👤Demandeur

DénominationCC DE LA MONTAGNE NOIRE

SIRET20004246300014

SIREN200042463

Code postal11380

LocalitéLES ILHES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAude (11)

CommuneCuxac-Cabardès (11115)

Code postal11390

AdresseRPT DE CAUDEBRONDE CUXAC-CABARDES 11390

ParcellesC 878

Superficie terrain1394 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant238 m²

Surface locaux créée13 m²

Surface publique avant238 m²

Surface publique créée13 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.