Permis de construire n° PC 03918724C0003 à Cuvier

Permis de construire

N° PC 03918724C0003

Ville de Cuvier · 39250

Bénéficiaire

GAEC DES PERCE NEIGE

Adresse du terrain

DERRIERE L'EGLISE CUVIER 39250

Date d'autorisation

27/02/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 181 · ZA 183

Superficie du terrain

57744 m²

Surface locaux créée

240 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation27/02/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC DES PERCE NEIGE

SIRET40846797500012

SIREN408467975

Code postal39250

LocalitéCUVIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneCuvier (39187)

Code postal39250

AdresseDERRIERE L'EGLISE CUVIER 39250

ParcellesZA 181 · ZA 183

Superficie terrain57744 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2596 m²

Surface locaux créée240 m²

Surface agricole avant2596 m²

Surface agricole créée240 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.