Permis de construire n° PC 0740982600003 à Cuvat

Permis de construire

N° PC 0740982600003

Ville de Cuvat · 74350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

715B ROUTE DE PROMERY CUVAT 74350

Date d'autorisation

04/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 3921 · 0A 3464

Superficie du terrain

2066 m²

Logements créés

Surface habitable créée

56.96 m²

← Toutes les autorisations à Cuvat Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt09/02/2026

Date d'autorisation04/03/2026

👤Demandeur

Code postal74350

LocalitéCUVAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCuvat (74098)

Code postal74350

Adresse715B ROUTE DE PROMERY CUVAT 74350

Parcelles0A 3921 · 0A 3464

Superficie terrain2066 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée56.96 m²

Surface habitable issue de transfo66.47 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.