Permis de construire n° PC 07409814A0032 à Cuvat

Permis de construire

N° PC 07409814A0032

Ville de Cuvat · 74350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES GENOUX CUVAT

Date d'autorisation

03/02/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1537

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

56 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation03/02/2015

Ouverture du chantier19/05/2016

👤Demandeur

Code postal30130

LocalitéPONT SAINT ESPRIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCuvat (74098)

Code postal74350

AdresseLES GENOUX CUVAT

Parcelles0A 1537

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant72 m²

Surface habitable créée56 m²

Surface habitable issue de transfo72 m²

Surface habitable transformée72 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.