Permis de construire
N° PC 07409721X0012
Ville de Cusy · 74540
Bénéficiaire
SCCV KOZY
Adresse du terrain
ROUTE BOISSARD GAILLAT CUSY
Date d'autorisation
23/08/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1487 · 0B 1152 · 0B 328
Superficie du terrain
534 m²
Logements créés
23
Surface habitable créée
1818 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/07/2022
Date d'autorisation23/08/2021
Ouverture du chantier01/07/2022
Achèvement des travaux02/04/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV KOZY
SIRET89348814800014
SIREN893488148
Code postal74940
LocalitéANNECY LE VIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCusy (74097)
Code postal74540
AdresseROUTE BOISSARD GAILLAT CUSY
Parcelles0B 1487 · 0B 1152 · 0B 328
Superficie terrain534 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)23
dont collectifs23
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces12
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant494 m²
Surface habitable créée1818 m²
Surface habitable démolie494 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.