1. Accueil
  2. Cadastre Cusy
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07409717X0010
Permis de construire
N° PC 07409717X0010
Ville de Cusy · 74540
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DES RAPILLETS PRE CAMOUD SUD CUSY 74540
Date d'autorisation
10/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 691 · 0E 1555 · 0E 1559
Superficie du terrain
1222 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
54 m²
← Toutes les autorisations à Cusy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/10/2017

👤Demandeur

Code postal59229
LocalitéTETEGHEM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCusy (74097)
Code postal74540
AdresseDES RAPILLETS PRE CAMOUD SUD CUSY 74540
Parcelles0E 691 · 0E 1555 · 0E 1559
Superficie terrain1222 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant271 m²
Surface habitable créée54 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.