Permis de construire n° PC 07409715X0007 à Cusy

Permis de construire

N° PC 07409715X0007

Ville de Cusy · 74540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE L'EGLISE CUSY 74540

Date d'autorisation

20/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 114

Superficie du terrain

4702 m²

Logements créés

Surface habitable créée

138 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/07/2015

Ouverture du chantier01/10/2015

Achèvement des travaux15/12/2016

👤Demandeur

Code postal74540

LocalitéCUSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCusy (74097)

Code postal74540

AdresseROUTE DE L'EGLISE CUSY 74540

Parcelles0B 114

Superficie terrain4702 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée138 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.