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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08913413U0018
Ville de Cussy-les-Forges · 89420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 CR LES GENETS PATUREAUX CUSSY-LES-FORGES 89420
Date d'autorisation
30/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 659
Superficie du terrain
3740 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation30/11/2013

👤Demandeur

Code postal89420
LocalitéSAINT-ANDRE-EN-TERRE-PLAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneCussy-les-Forges (89134)
Code postal89420
Adresse3 CR LES GENETS PATUREAUX CUSSY-LES-FORGES 89420
ParcellesC 659
Superficie terrain3740 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface agricole créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.