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Permis de construire
N° PC 08913414U0002
Ville de Cussy-les-Forges · 89420
Bénéficiaire
CC AVALLON, VEZELAY, MORVAN
Adresse du terrain
5 RUE NEUVE CUSSY-LES-FORGES 89420
Date d'autorisation
27/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 433 · AB 140
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
23 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation27/11/2014
Ouverture du chantier02/03/2015
Achèvement des travaux01/09/2016

👤Demandeur

DénominationCC AVALLON, VEZELAY, MORVAN
SIRET20003975800012
SIREN200039758
Code postal89200
LocalitéAVALLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneCussy-les-Forges (89134)
Code postal89420
Adresse5 RUE NEUVE CUSSY-LES-FORGES 89420
ParcellesAB 433 · AB 140
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant292 m²
Surface locaux créée23 m²
Surface locaux transformée292 m²
Surface agricole avant292 m²
Surface publique créée23 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.