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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08913417U0005
Ville de Cussy-les-Forges · 89420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DE LA CURE CUSSY-LES-FORGES 89420
Date d'autorisation
06/11/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 148
Superficie du terrain
60 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/11/2017

👤Demandeur

Code postal89420
LocalitéCUSSY-LES-FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneCussy-les-Forges (89134)
Code postal89420
Adresse9 RUE DE LA CURE CUSSY-LES-FORGES 89420
ParcellesAB 148
Superficie terrain60 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo120 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.