Permis de construire n° PC 02122223B0005 à Cussy-le-Châtel

Permis de construire

N° PC 02122223B0005

Ville de Cussy-le-Châtel · 21230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE MEUSOT CUSSY-LE-CHATEL 21230

Date d'autorisation

09/06/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 27 · ZH 34

Superficie du terrain

5734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation09/06/2023

Ouverture du chantier01/07/2023

👤Demandeur

Code postal21320

LocalitéCHAZILLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneCussy-le-Châtel (21222)

Code postal21230

AdresseRUE MEUSOT CUSSY-LE-CHATEL 21230

ParcellesZH 27 · ZH 34

Superficie terrain5734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant44 m²

Surface habitable créée144 m²

Surface habitable démolie44 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.