Permis de construire n° PC 02122023D0001 à Cussey-les-Forges

Permis de construire

N° PC 02122023D0001

Ville de Cussey-les-Forges · 21580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DES ROUTOIRS CUSSEY-LES-FORGES 21580

Date d'autorisation

26/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OB 571 · OB 904 · OB 902

Superficie du terrain

6200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation26/03/2023

👤Demandeur

Code postal21580

LocalitéCUSSEY-LES-FORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneCussey-les-Forges (21220)

Code postal21580

Adresse1 RUE DES ROUTOIRS CUSSEY-LES-FORGES 21580

ParcellesOB 571 · OB 904 · OB 902

Superficie terrain6200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée148 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.