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Permis de construire
N° PC 02122017M0001
Ville de Cussey-les-Forges · 21580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES ROUTOIRS CUSSEY-LES-FORGES 21580
Date d'autorisation
11/05/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 571 · B 396 · B 397
Superficie du terrain
6200 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
150 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation11/05/2017

👤Demandeur

Code postal21580
LocalitéCUSSEY-LES-FORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneCussey-les-Forges (21220)
Code postal21580
Adresse1 RUE DES ROUTOIRS CUSSEY-LES-FORGES 21580
ParcellesB 571 · B 396 · B 397
Superficie terrain6200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée150 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.