Permis de construire n° PC 04308416P0007 à Cussac-sur-Loire

Permis de construire

N° PC 04308416P0007

Ville de Cussac-sur-Loire · 43370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

43 4 CHEMIN DU VENT DE LOIRE MALPAS CUSSAC-SUR-LOIRE 43370

Date d'autorisation

03/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 21

Superficie du terrain

1390 m²

Logements créés

Surface habitable créée

381 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/10/2016

👤Demandeur

Code postal43000

LocalitéLE PUY EN VELAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneCussac-sur-Loire (43084)

Code postal43370

Adresse43 4 CHEMIN DU VENT DE LOIRE MALPAS CUSSAC-SUR-LOIRE 43370

ParcellesAH 21

Superficie terrain1390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable créée381 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.