Permis de construire
N° PC 04308416P0007
Ville de Cussac-sur-Loire · 43370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
43 4 CHEMIN DU VENT DE LOIRE MALPAS CUSSAC-SUR-LOIRE 43370
Date d'autorisation
03/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 21
Superficie du terrain
1390 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
381 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation03/10/2016

👤Demandeur

Code postal43000
LocalitéLE PUY EN VELAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneCussac-sur-Loire (43084)
Code postal43370
Adresse43 4 CHEMIN DU VENT DE LOIRE MALPAS CUSSAC-SUR-LOIRE 43370
ParcellesAH 21
Superficie terrain1390 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable créée381 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.