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Permis de construire
N° PC 02518419D0002
Ville de Cuse-et-Adrisans · 25680
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
17 RUE DU COMMANDANT BORNE CUSE-ET-ADRISANS 25680
Date d'autorisation
12/08/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 83
Superficie du terrain
1200 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/08/2019
Ouverture du chantier04/09/2019
Achèvement des travaux05/08/2021

👤Demandeur

Code postal25680
LocalitéCUSE-ET-ADRISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCuse-et-Adrisans (25184)
Code postal25680
Adresse17 RUE DU COMMANDANT BORNE CUSE-ET-ADRISANS 25680
ParcellesZH 83
Superficie terrain1200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.