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Permis de construire
N° PC 02518418D0001
Ville de Cuse-et-Adrisans · 25680
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU COMMANDANT BORNE CUSE-ET-ADRISANS 25680
Date d'autorisation
12/12/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 88A
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
77 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation12/12/2018

👤Demandeur

Code postal25340
LocalitéABBENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCuse-et-Adrisans (25184)
Code postal25680
AdresseRUE DU COMMANDANT BORNE CUSE-ET-ADRISANS 25680
ParcellesZH 88A
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée77 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.