Permis de construire n° PC 02518425D0002 à Cuse-et-Adrisans

Permis de construire

N° PC 02518425D0002

Ville de Cuse-et-Adrisans · 25680

Bénéficiaire

J.B.G

Adresse du terrain

7 RUE DU COMMANDANT GUEY CUSE-ET-ADRISANS 25680

Date d'autorisation

21/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 268

Superficie du terrain

886 m²

Surface locaux créée

74 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation21/05/2025

👤Demandeur

DénominationJ.B.G

SIRET50185485500027

SIREN501854855

Code postal25680

LocalitéCUSE-ET-ADRISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCuse-et-Adrisans (25184)

Code postal25680

Adresse7 RUE DU COMMANDANT GUEY CUSE-ET-ADRISANS 25680

ParcellesC 268

Superficie terrain886 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant175 m²

Surface locaux créée74 m²

Surface commerce avant175 m²

Surface commerce créée74 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.