Permis de construire n° PC 02518415D0001 à Cuse-et-Adrisans

Permis de construire

N° PC 02518415D0001

Ville de Cuse-et-Adrisans · 25680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZA DU PRE ROND CUSE-ET-ADRISANS 25680

Date d'autorisation

25/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 181

Superficie du terrain

2365 m²

Surface locaux créée

225 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/06/2015

Ouverture du chantier15/07/2015

👤Demandeur

Code postal70110

LocalitéVILLERSEXEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCuse-et-Adrisans (25184)

Code postal25680

AdresseZA DU PRE ROND CUSE-ET-ADRISANS 25680

ParcellesZK 181

Superficie terrain2365 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée225 m²

Surface commerce créée225 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.