Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Curtil-Vergy
Code postal : 21220
Code INSEE de la commune : 21219

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02121912D0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 14/02/2013
Date d'ouverture de chantier : 20/06/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 21700 Chaux
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE de Beauvois Curtil-Vergy 21220
Parcelle(s) concernée(s) : AD350 AD351 AD353
Superficie du terrain : 666m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 104m2