Permis de construire n° PC 02121713B0002 à Curley

Permis de construire

N° PC 02121713B0002

Ville de Curley · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA SOURCE CURLEY 21220

Date d'autorisation

27/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 68 · ZB 71

Superficie du terrain

6600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

173 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation27/07/2013

👤Demandeur

Code postal21220

LocalitéCURLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneCurley (21217)

Code postal21220

AdresseRUE DE LA SOURCE CURLEY 21220

ParcellesZB 68 · ZB 71

Superficie terrain6600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée173 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.