Déclaration préalable de travaux n° DP 00406718S0001 à Curel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00406718S0001

Ville de Curel · 04200

Bénéficiaire

MOSAIQUE

Adresse du terrain

LES REMISES CUREL 04200

Date d'autorisation

05/04/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 332

Superficie du terrain

18600 m²

Surface locaux créée

1152 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation05/04/2018

👤Demandeur

DénominationMOSAIQUE

SIRET50119639800041

SIREN501196398

Code postal04200

LocalitéCUREL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneCurel (04067)

Code postal04200

AdresseLES REMISES CUREL 04200

Parcelles0C 332

Superficie terrain18600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1152 m²

Surface agricole créée1152 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.