Permis de construire
N° PC 09003124A0002
Ville de Cunelières · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE SOUS LES VERGERS CUNELIERES 90150
Date d'autorisation
25/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 237
Superficie du terrain
1140 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation25/09/2024

👤Demandeur

Code postal84220
LocalitéBEAUMETTES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCunelières (90031)
Code postal90150
AdresseRUE SOUS LES VERGERS CUNELIERES 90150
ParcellesZD 237
Superficie terrain1140 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.