Permis de construire n° PC 09003122A0003 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003122A0003

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DU LAVOIR CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

15/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 259

Superficie du terrain

734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation15/02/2023

Achèvement des travaux21/06/2024

👤Demandeur

Code postal90140

LocalitéBOUROGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

Adresse1 RUE DU LAVOIR CUNELIERES 90150

ParcellesC 259

Superficie terrain734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.