Permis de construire n° PC 09003120A0001 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003120A0001

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DES ORGUES CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

16/03/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 226

Superficie du terrain

2837 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt30/11/2020

Date d'autorisation16/03/2020

Ouverture du chantier01/06/2020

Achèvement des travaux30/11/2020

👤Demandeur

Code postal90150

LocalitéFOUSSEMAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

Adresse5 RUE DES ORGUES CUNELIERES 90150

ParcellesZC 226

Superficie terrain2837 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant419 m²

Surface habitable issue de transfo85 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.