Permis de construire
N° PC 09003119A0002
Ville de Cunelières · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ORGUES CUNELIERES 90150
Date d'autorisation
25/11/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 265 · C 266 · C 263
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt26/01/2020
Date d'autorisation25/11/2019
Ouverture du chantier26/01/2020

👤Demandeur

Code postal68780
LocalitéSOPPE LE BAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCunelières (90031)
Code postal90150
AdresseRUE DES ORGUES CUNELIERES 90150
ParcellesC 265 · C 266 · C 263
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.