Permis de construire n° PC 09003119A0002 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003119A0002

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES ORGUES CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

25/11/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 265 · C 266 · C 263

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

143 m²

← Toutes les autorisations à Cunelières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt26/01/2020

Date d'autorisation25/11/2019

Ouverture du chantier26/01/2020

👤Demandeur

Code postal68780

LocalitéSOPPE LE BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

AdresseRUE DES ORGUES CUNELIERES 90150

ParcellesC 265 · C 266 · C 263

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée143 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.