Permis de construire n° PC 09003118A0001 à Cunelières

Permis de construire

N° PC 09003118A0001

Ville de Cunelières · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES SECS PRES CUNELIERES 90150

Date d'autorisation

23/04/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 224

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt07/12/2019

Date d'autorisation23/04/2018

Ouverture du chantier25/11/2019

Achèvement des travaux07/12/2019

👤Demandeur

Code postal25550

LocalitéBAVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneCunelières (90031)

Code postal90150

AdresseRUE DES SECS PRES CUNELIERES 90150

ParcellesZC 224

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.